Mentions légales

Le site www.tpdm.fr

• Editeur
  Ce site est produit par la société TPDM
  SAS au capital de 400 000 € enregistrée au RCS d´Aix en Provence
  sous le numéro B 444 701 569 
  
  
• Coordonnées
  TPDM
  30, Chemin de la Carrère
  13730 Saint Victoret
  Tél. 04.42.89.82.97
  Fax  04.42.46.73.65 
  tpdm@tpdm.fr 
  
  
• Conception - réalisation - hébergement
  Espace privé - Marseille
  www.espace-prive.fr
  
  
• Propriété
  Le nom et le logo TPDM® sont déposés auprès de l´INPI. Toute reproduction ou représentation totale ou partielle de cette marque ou de ce logo, seuls ou intégrés à d´autres éléments, sans l´autorisation expresse et préalable de TPDM® est prohibée, et engagerait la responsabilité de l´utilisateur au sens des articles L 713-2 et L 713-3 du Code de la Propriété Intellectuelle.

• Déclaration CNIL
  Conformément à l´article 43 de la loi n° 86-1067 du 30 septembre 1986, il est indiqué que :
  - le directeur de publication de ce site est Boris Zurita
  - le site est déclaré auprès de la CNIL sous le numéro : en cours d´enregistrement.
  Conformément à la loi Informatique et Libertés du 6 janvier 1978, vous disposez d´un droit d´accès, de modification, de rectification et de suppression de vos données personnelles. Vous pouvez exercer ce droit en envoyant un courrier à TPDM - 30, Chemin de la Carrère - 13730 Saint Victoret. 
  Les informations personnelles recueillies sont utilisées exclusivement par TPDM pour répondre aux différents services proposés par le site et ne peuvent faire l´objet de cession à des tiers.
  
  
• Validité des informations
  Les informations fournies sur ce site sont présentées à titre indicatif et ne sauraient être utilisées sans vérifications préalables par les internautes.
  Le contenu peut être modifié par TPDM sans préavis.
  TPDM propose des liens vers des sites internet extérieurs. Leur contenu ne peut en aucune manière engager la responsabilité de TPDM.
  
  
• Configuration technique
  Le site tpdm.fr a été optimisé :
  - pour un affichage minimum de 1024 x 768 pixels
  Pour lire certaines informations sur ce site, il faut posséder Adobe Acrobat Reader et un navigateur récent.